La question de la fiscalité, cela peut souvent susciter des réactions de perplexité et d’inquiétude. La perspective de naviguer dans la jungle des impôts peut être déconcertante. Pour simplifier cette tâche, nous avons rassemblé ici les informations essentielles sur la fiscalité photovoltaïque pour les particuliers. Exonération, déclaration, TVA : nous allons vous expliquer le fonctionnement de tout cela. Alors, détendez-vous, prenez un petit café et laissez-vous guider !
La fiscalité solaire pour les installations de moins de 3 kWc
Bonne nouvelle : les particuliers possédant une installation photovoltaïque d’une puissance inférieure à 3 kWc bénéficient d’une exonération d’impôts. Cependant, cet avantage fiscal est soumis à des conditions et ne dispense pas de faire une déclaration annuelle aux impôts.
Déclarer ses revenus photovoltaïques aux impôts
L’absence d’impôt à payer ne signifie pas que vous ne devez pas déclarer les revenus de vos installations solaires. Vous devez joindre au formulaire de déclaration de revenus le formulaire 2042C Pro. Vos revenus solaires entrent dans la catégorie « revenus nets exonérés ». Vous avez alors terminé avec l’administration fiscale concernant votre installation solaire. Si votre installation est à usage professionnel ou dans le cadre d’une copropriété, l’exonération d’impôt n’est pas applicable, même si la puissance est inférieure à 3 kWc.
La fiscalité des installations de plus de 3 kWc
Si votre installation solaire a une puissance supérieure à 3 kWc, vous êtes imposable sur le revenu généré par la vente de cette électricité. On distingue deux cas de figure en fonction du montant à déclarer.
Revenu inférieur ou égal à 70 000 €
Les revenus doivent être déclarés au régime microentreprise, également appelé micro-BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux). Vous bénéficiez d’un abattement de 305 €, puis d’un abattement forfaitaire de 71 %. Seuls 29 % de vos revenus sont imposables à votre taux habituel. Enfin, un taux de prélèvements sociaux de 15,5 % est prélevé si le montant après abattement est supérieur à 61 €.
Revenu supérieur à 70 000 €
Si les revenus dépassent 70 000 €, vous devez les déclarer dans le cadre du régime RSS (régime réel d’imposition simplifié), nécessitant l’aide d’un expert-comptable.
Les taxes sur les panneaux solaires
La TVA est la taxe la plus importante lors de l’achat de biens ou services. Vous pouvez bénéficier de réductions dans certains cas.
La TVA pour les panneaux photovoltaïques
Sous conditions, il est possible de bénéficier d’un taux réduit de TVA en cas d’achat de panneaux photovoltaïques (passant de 20 % à 10 %).
La TVA pour le chauffage solaire
Le taux de TVA peut également être réduit (5,5 %) pour les travaux de rénovation énergétique, y compris l’installation de chauffe-eau solaire, de système solaire combiné, de plancher chauffant, etc.
Vous en savez désormais plus sur la fiscalité solaire, qui dépend de la puissance de votre installation et du revenu qu’elle génère. Dans tous les cas, effectuez une déclaration chaque année et n’hésitez pas à consulter un professionnel en cas de doute pour remplir correctement votre feuille d’imposition.
